membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(INDEP)

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires sociales

rapporteur de la proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités (n° 102, 2022-2023)

rapporteur de la proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active

(RSA)

Bureau de commissions spéciales

Dans leur réunion du

les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Vice-présidents

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission des affaires sociales

Vice-Présidents

rapporteur sur la proposition de loi n° 38 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

(Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze)

Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Vice-présidents

(Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze)

Bureau de la mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés

Vice-Présidents

son bureau

Vice-présidents. -

leurs bureaux, qui

Commission des affaires sociales

Vice-Présidents

membres de la Commission des affaires sociales

membres

de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France

(sénateur)

membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine

I. -

membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine

a) Au titre des représentants du Parlement

suppléant, désignés par l'Association des maires de France

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin

1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)

conseiller général de la Corrèze, maire du Lonzac ; 24 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives

à compter de la date de leur réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier